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Environnement Online
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Actualités sur l'environnement
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Trois nouvelles activités pour Oseo en 2012
La crise, quelle crise ? Les PME soutenues par Oseo s’en sortent plutôt bien, selon l’entreprise publique.
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Obligation d'informations sur les substances candidates contenues dans les articles
Un avis aux opérateurs économiques relatif à l'obligation de communiquer des informations sur les substances contenues dans les articles, en application des articles 7.2 et 33 du règlement REACH, a été publié au journal officiel mardi 7 janvier.
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Evaluation des incidences Natura 2000 : bouclage des listes avant fin mars
Une circulaire du 26 décembre 2011 vient d’être mise en ligne afin de permettre la finalisation du dispositif d’évaluation des incidences d’une activité sur les sites Natura 2000.
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Tri à la source des biodéchets : ce qu'il faut savoir
Une circulaire du ministère de l’Ecologie du 10 janvier 2012 précise les modalités d’application de l’obligation de tri à la source des biodéchets par les gros producteurs.
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Convention signée entre l'AMF et Ecofolio
Pour ne pas laisser choir les papiers de bureau et encore moins les brûler, l'AMF et Ecofolio tentent de sensibliser les collectivités.
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Vers la libération du marché des semences ?
En 2005, la Société Graines Baumaux a introduit une action en concurrence déloyale devant le tribunal de grande instance de Nancy à l’encontre de l’association Kokopelli. En effet, cette dernière distribue des semences potagères issues de variétés anciennes, paysannes ou rares dans le but de faire vivre la biodiversité agricole. Toutefois, la législation européenne actuelle interdit la commercialisation de semences alternatives dès lors qu’elles ne sont pas enregistrées au catalogue officiel.
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Huit lauréats aux prix des zones humides en milieu urbanisé
Dans le cadre de la préservation des zones humides, les ministère de l’Ecologie vient de dévoiler les huit collectivités lauréates de la première édition du Grand prix des zones humides en milieu urbanisé.
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Deux nouveaux sites Ramsar en France
Lors de la journée mondiale des zones humides, célébrée jeudi 2 février, la France a désigné deux nouveaux sites Ramsar sur son territoire : la vasière des Badamiers, zone marécageuse de 115 hectares située sur l’île de Mayotte, et la tourbière de Moltifao, d'une superficie de 33 hectares, située en Corse.
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Etiquetage « sans OGM » : le décret est paru
Mardi 31 janvier, le décret du 30 janvier 2012 relatif à l'étiquetage des denrées alimentaires issues de filières qualifiées « sans organismes génétiquement modifiés », a été publié au journal officiel.
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Macro-organismes non indigènes utiles aux végétaux : Conditions d’autorisation
Les organismes non indigènes utiles aux végétaux, introduits sur le territoire notamment dans le cadre de la lutte biologique ou comme pollinisateurs, peuvent avoir en eux-mêmes des effets négatifs sur la santé des végétaux ou sur l'environnement.
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L'environnement et la preuve
Pendant deux jours, la conférence sur les forencies environnementales a réuni scientifiques et juristes pour étudier et débattre de la question de la preuve en matière de dommages à l'environnement mais également du rôle de l'environnement dans la recherche de preuves.
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Réforme de la publicité extérieure : une déception affichée
Le décret du 30 janvier 2012 met un point final à la réforme de la publicité extérieure initiée par la loi Grenelle 2. La version définitive de ce texte signe toutefois pour l'association Paysages de France le "dépeçage du Grenelle de l'affichage".
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Audit énergétique : une obligation pour les copropriétés de cinquante lots
Pris en application de la loi Grenelle 2, un décret du 27 janvier 2012 précise le contenu et les modalités de réalisation de l'audit énergétique pour les copropriétés de cinquante lots ou plus.
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Le barreau de Paris crée un fonds de dotation solidarité.
Si le barreau de Paris mène déjà de nombreuses actions en faveur des plus démunis, la nouvelle équipe en place depuis le 4 janvier, Christiane Feral-Schuhl, bâtonnier de l’Ordre et Yvon Martinet, vice-bâtonnier, veut stimuler et fédérer les initiatives
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Le méthanier Tellier
Le méthanier Tellier appartenant à GDF-Suez, sera démantelé en Belgique par Van Heyghen Recycling.
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Pollution de l’eau : proposition d’ajout de 15 substances polluantes
La Commission européenne, mardi 31 janvier, a proposé d’ajouter quinze substances chimiques à la liste des trente-trois polluants surveillés et contrôlés dans les eaux de surface de l’UE (rivières, lacs et eaux côtières).
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Rio+20 : Vers une nouvelle gouvernance mondiale de l’environnement
Mardi 31 janvier, le Gouvernement a organisé une conférence, « Vers une nouvelle gouvernance mondiale de l’environnement », dans le cadre de la préparation de la conférence des Nations Unies sur le développement durable qui aura lieu du 20 au 22 juin à Rio de Janeiro.
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Le film corporate éco-responsable sur les planches de Deauville
Après le cinéma américain, le film d’entreprise éco-responsable ! Le théâtre du casino de Deauville accueillera les 11 et 12 avril le premier festival international du film corporate pour l'écologie et le développement durable, lancé par l’association Un écran pour la planète.
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Quinze molécules rejoindraient la liste des substances dangereuses
La Commission européenne propose de durcir la directive-cadre sur l’eau (DCE). Elle a identifié quinze nouvelles molécules qu’elle voudrait voir s’ajouter à la liste des trente-trois polluants déjà surveillés et contrôlés dans les masses d’eau européennes.
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Dérogation pour la station de Salles-Curan
Par publication d’un arrêté ministériel du 16 décembre dernier, une commune aveyronnaise a obtenu une dérogation à la loi littoral pour construire sa nouvelle station d’épuration au bord du lac de Pareloup.
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