Articles sélectionnés pour le thème : conseil superieur de l'energie composition
→ 25 articles
Aucune vidéo sélectionnée pour ce thème
Composition et fonctionnement du Conseil supérieur de l ...
Vu les avis du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz en date du 20 décembre 2005 et du 17 janvier 2006 ;
Le Conseil d'Etat (section des travaux publics) entendu,
Décrète :
Le Conseil supérieur de l'énergie comprend :
1° Trois députés et deux sénateurs ;
2° Un membre du Conseil d'Etat ayant au moins le grade de conseiller, désigné par le vice-président du Conseil d'Etat...
Site :
http://www.lemoniteur.fr
La Maison de l’Energie huis de la zone Nord Ouest ...
La Maison de l'Energie huis de la zone Nord Ouest recherche responsable de la Maison Energie
Offre publiée le
31/08/2012 .
Présentation :
La Maison de l'Energie huis de la zone Nord Ouest est un nouveau service destiné à déployer une politique d'accompagnement proactif des ménages bruxellois désirant réduire leurs factures d'énergie et améliorer la performance énergétique et...
Site :
http://www.reseau-idee.be
Thèmes liés : maison de l'energie jette / maison de l'energie / maison de l energie / maison energie nouvelle / conseil superieur de l'energie composition
Malijet Communiqué du conseil des ministres du vendredi 20 ...
Accueil | Politique | Conseil des ministres | Communiqué du conseil des ministres du vendredi 20 octobre 2017
Communiqué du conseil des ministres du vendredi 20 octobre 2017
Par Malijet.com - Date: 20 Octobre 2017 16 réactions
Tweeter
Taille de la police:
Le Conseil des Ministres s'est réuni en session ordinaire, le vendredi 20 octobre 2017 dans sa salle de délibérations au Palais...
Site :
http://malijet.com
Thèmes liés : loi d'orientation sur l'energie / loi d orientation sur l energie / commission nationale de l'energie / decret conseil superieur de l'energie / conseil superieur de l'energie composition
L’affirmation des métropoles à l'issue de la loi MAPTAM ...
1 Le périmètre
A. Les métropoles de droit commun
L'affirmation des métropoles passe tout d'abord par le caractère automatique de la transformation, puisqu'elle est « de plein droit », au 1er janvier 2015, pour les EPCI à fiscalité propre existants de plus de 400 000 habitants, situés dans une aire urbaine de plus de 650.000 habitants.
Selon la définition fournie par l'INSEE, constitue...
Capteurs solaires de Buderus : une technique qui accueille ...
Buderus Technique solaire Logasol SKS 5.0 Logasol SKN 4.0 Logasol SKR Capteurs solaires de Buderus : une technique qui accueille le soleil La chaleur est notre élément
2 Logasol SKN 4.0 Logasol SKR Logasol SKS Introduction 4 5 Fonctionnement 6 Aperçu des capteurs solaires 7 9 Logasol SKS Logasol SKN Logasol SKR Intégration au système 16 Ballon ECS 17 Régulation Montage
3 Technique solaire...
Site :
http://docplayer.fr
Ouverture des marchés de l'énergie - Guide pratique - PDF
il y a 2 ans
Total affichages :
Transcription
1 Ouverture des marchés de l'énergie - Guide pratique Pourquoi et comment les collectivités locales doivent-elles intégrer l efficacité énergétique et les énergies renouvelables dans leurs achats d énergie et de services associés.
2 Maître d Ouvrage : ADEME Comité de pilotage : ADEME Frédéric Rosenstein Dominique Fourtune Joël Thalineau...
Site :
http://docplayer.fr
Licence (France) — Wikipédia
1808-1896 : les trois licences ès sciences[ modifier | modifier le code ]
Selon l'article 23 du décret du 17 mars 1808 fixe le fonctionnement de l'Université , « pour être reçu licencié dans la faculté des sciences, on répondra sur la statique et sur le calcul différentiel et intégral ». Les articles 41 et 61 du statut du 16 février 1810 stipulent que les candidats doivent...
Date: 2017-11-23 08:47:14
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : physique de l energie / decret conseil superieur de l'energie / conservation de l'energie mecanique 1ere s / conservation de l'energie mecanique cours / principe de conservation de l energie
projet de loi portant nouvelle organisation territoriale ...
Enregistré à la Présidence du Sénat le 18 juin 2014
PROJET DE LOI
(PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE),
portant nouvelle organisation territoriale de la République,
PRÉSENTÉ
au nom de M. Manuel VALLS,
Premier ministre
ministre de la décentralisation et de la fonction publique
et M. André VALLINI,
secrétaire d'État, auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction...
Date: 2014-12-05 08:41:49
Site :
senat.fr
Code de l'action sociale et des familles – Partie ...
Code de l'action sociale et des familles
Partie réglementaire
Attention, ce code n'est plus tenu à jour.
Reportez-vous à la version constamment actualisée du site officiel Legifrance .
Le sommaire dynamique est installé. Les liens internes ne sont installés que jusqu'à l' article R. 241-1 . Les suivants seront progressivement mis en place.
Ce code est à jour au 31 décembre 2007. La...
Date: 2013-03-28 12:19:46
Site :
http://dcalin.fr
Décret n° 2016-1084 du 3 août 2016 modifiant le décret n ...
Accueil » Vie professionnelle » Statuts » Catégorie "C"
Décret n° 2016-1084 du 3 août 2016 modifiant le décret n° 2016-580 du 11 mai 2016 relatif à l'organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la fonction publique de l'État et les décrets relatifs à l'organisation de leurs carrières
- Publics concernés : fonctionnaires de catégorie C de la fonction...
Date: 2017-11-25 15:26:12
Site :
http://itefa.unsa.org
Thèmes liés : decret conseil superieur de l'energie / agence internationale de l'energie recrutement / fonctionnement de l energie / avis du conseil superieur de l'energie / cs de l energie
Les énergies renouvelables : 2- Les différents types d'ENR ...
Les grandes tendances pour l'avenir des biocarburants :
Un développement de la première génération à partir des ressources bon marché et écologiquement viable ;
Tous ces carburants seront adaptés aux motorisations actuelles ou peu modifiées... hybrydes ;
A partir de 2012-2020, l'arrivée de biocarburants de 2ème génération écologiquement performants avec...
Date: 2017-11-25 08:26:14
Site :
http://breuilletnature.blogspot.com
Rénover une toiture, c’est l’isoler - CSTC
Le cintrage des revêtements minces de façade en marbre
Rénover une toiture, c'est l'isoler 2008/03.09
Le constat est sans appel : l'enquête socio-économique menée en 2001 par l'INS, l'Institut national des statistiques, démontre que le toit d'un tiers des logements de notre pays n'est pas isolé thermiquement. Par ailleurs, les toitures concentrent à elles seules près de 20 % des...
Site :
http://www.cstc.be
Doctorat en Science et Technologie de l’Eau, de l’Energie ...
Inscriptions
Doctorat en Science et Technologie de l'Eau, de l'Energie et de l'Environnement
Le doctorat repose sur un projet de recherche innovant. Diplôme universitaire le plus élevé (Bac +8), il doit permettre au candidat de devenir en trois ans un expert international sur une thématique scientifique donnée.
En 2012 - 2013, l'Ecole Doctorale de 2iE accueille 35 Doctorants issus de 13...
Site :
http://www.2ie-edu.org
Au conseil des ministres : Adoption de plusieurs projets ...
Le Conseil des Ministres s'est réuni ce jour, mercredi 24 mai 2017, dans la salle habituelle des délibérations, sous la présidence de Son Excellence, Monsieur ISSOUFOU MAHAMADOU Président de la République, Président du Conseil des Ministres.
Après examen des points inscrits à son ordre du jour, le Conseil a pris les décisions suivantes :
I. AU TITRE DE LA PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE.
Le...
Site :
http://www.tamtaminfo.com
MEDIECO - Légionelles : ne pas en recevoir une douche
Légionelles : ne pas en recevoir une douche !
article de S.Déoux dans le magazine "La Maison Ecologique" de juin-juillet 2004
02 Mai 2004
Ces bactéries, actuellement très médiatisées, souvent en été, étaient inconnues en pathologie jusqu'en 1976. Cette année-là, au cours du congrès annuel des vétérans de la Légion américaine qui a lieu dans un hôtel de Philadelphie, 221 anciens...
Site :
http://www.medieco.info
L’éclairage public fait sa transition énergétique
1 | réagir
Cofely Ineo
Partie intégrante de la transition énergétique, portée par les professionnels, les collectivités et l'Ademe, la transition éclairagiste s'amorce, poussée par la réglementation, des impératifs économiques et environnementaux, les nouvelles technologies et des modes de gestion innovants. Il s'agit d'éclairer « juste », c'est-à-dire où, quand et comme il...
Le sommeil de A à Z - Institut National du Sommeil et de ...
Le sommeil de A à Z
Que se passe-t-il au niveau du corps ?
Le sommeil est un état dans lequel nous passons environ le tiers de notre vie. Il fait partie des fonctions vitales de l'organisme comme la respiration, la digestion ou l'immunité.
Le sommeil est un comportement spontané et réversible caractérisé par des périodes récurrentes de :
- diminution de l'activité motrice
-...
Site :
http://www.institut-sommeil-vigilance.org
BOIS SANS MODERATION, le blog de Boisphile - Conseils et ...
La Maison à Ossature Bois (MOB)
Partie III : Cas de la toiture plate et intégration des menuiseries dans les parois de mur
Dans les articles précédents,
- nous avons évoqué les arguments en faveur de la construction bois, expliqué la technologie et le contreventement, le montage et la composition des parois ;
- une fois les murs érigés, et afin que l'ensemble se transforme en...
Site :
http://boisphile.over-blog.com
Thèmes liés : energie de l air / conseil superieur de l'energie composition
Code de l'environnement - Livre Ier
DISPOSITIONS COMMUNES ET GENERALES
VERSION COORDONNEE - LIVRE I DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT
PARTIE DECRETALE
Partie Ire. - Principes du droit de l'Environnement et définitions générales
TITRE Ier. - Principes
Art. D.1er. L'environnement et, notamment, les espaces, paysages, ressources et milieux naturels, l'air, le sol, l'eau, la diversité et les équilibres biologiques font partie du...
Date: 2017-10-27 08:34:16
Site :
http://environnement.wallonie.be
Règles applicables en matière de défrichement suite à la ...
Circulaire du 28 mai 2013 Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt Circulaire DGPAAT/SDFB/C2013-3060 du 28 mai 2013 - Publiée sur http://circulaires.legifrance.gouv.fr
La réécriture du code forestier résultant de l'ordonnance du 26 janvier 2012 et du décret du 29 juin 2012 a restructuré le code en vue d'une simplification de sa lecture. Les articles relatifs aux...
Site :
http://www.lemoniteur.fr
Service et assistance | RADSON
"Recommandations pour la bonne utilisation de radiateurs en tôle d'acier"
Le texte ci-dessous fournit des conseils importants et précieux pour une bonne utilisation des radiateurs en tôle d'acier afin de prévenir au maximum les dommages.
AVANT-PROPOS
En raison des progrès techniques, de l'augmentation de la demande, des considérations esthétiques, de la hausse des coûts salariaux et de la...
Site :
http://www.radson.com
Forum ReSEt - La RSE pour innover autrement - 22 juin 2017 ...
http://www.econostrum.info/
Avec une équipe d'une vingtaine de journalistes professionnels, econostrum.info traite de l'actualité économique des pays méditerranéens. Econostrum.info vous donne accès à un public à hauts revenus de décideurs et de cadres supérieurs. Econostrum.info fonctionne grâce à de la publicité et à des prestations : rédaction (newletter, dossiers,...
Site :
http://www.forumreset.com
Editions RGRA
Elisabeth Borne, ministre chargée des Transports, a présenté la démarche des Assises nationales de la mobilité, une grande consultation inédite pour écouter les attentes des Français et préparer une nouvelle politique de mobilité qui réponde aux enjeux de tous les territoires.
23 novembre 2017
Agenda : Développement en Afrique et infrastructures
Placée sous le patronage de la...
Site :
http://www.editions-rgra.com
L'alimentation en cas de surpoids et d'obésité ...
L'alimentation en cas de surpoids et d'obésité
6 avis
Le surpoids et l'obésité sont en constante augmentation en France et dans le monde. Ils sont définis par un Indice de Masse Corporelle (IMC= Poids en kg/ Taille² en mètres) supérieur à 25 kg/m² pour le surpoids et supérieur à 30 kg/m² pour l'obésité. La prise de poids est souvent due à une faible activité physique et/ou des...
Date: 2017-11-24 16:52:39
Site :
http://www.pharmaciengiphar.com
Thèmes liés : fonctionnement de l organisme et besoins en energie / consommation d'energie non renouvelable / consommation de l'energie renouvelable / consommation d'energie renouvelable en france / consommation d'energie renouvelable dans le monde
TVA - Champ d'application et territorialité - Lieu des ...
TVA - Champ d'application et territorialité - Lieu des livraisons de biens meubles corporels - Règles générales
1
I. Livraisons de biens en l'état, expédiés ou transportés par le vendeur, par l'acquéreur ou pour leur compte
A. Régime général
10
Le régime d'imposition des biens livrés en l'état diffère selon qu'ils sont situés ou non en France lors de leur départ à destination...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : consommation d'energie renouvelable en france / l'energie renouvelable en france / conseil superieur de l'energie membres / direction generale de l energie et des transports / transport et la distribution de l energie
25 Ressources