Articles sélectionnés pour le thème : utilisation rationnelle de l'energie electrique
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Utilisation rationnelle de l'énergie dans les bâtiments ...
Utilisation rationnelle de l'énergie dans les bâtiments, dans l'industrie et dans les transports
Equipe
Analysis
Efficacité énergétique des bâtiments, des quartiers et des villes. Optimisation et simulation numérique de bâtiments. Évaluation environnementale et durable des bâtiments, des transports et des infrastructures urbaines.
Thermal Energy Systems Research Group
Diagnostic en ligne des moteurs d'avion, performance des moteurs d'avion, usine...
Site :
http://www.facsa.uliege.be
Thèmes liés : utilisation rationnelle de l'energie dans le batiment / utilisation rationnelle de l'energie electrique / utilisation rationnelle de l'energie / utilisation rationnelle de l energie / utilisation de l'energie renouvelable
Eco-gestion des énergies renouvelables : Index
Plaquette de la formation téléchargeable (2015)
Objectifs de la formation :
Cette formation est destinée aux métiers des énergies renouvelables, plus particulièrement dans le domaine de l'énergie électrique. Le titulaire de la Licence sera notamment capable de dimensionner, mettre en oeuvre et superviser à distance les sources d'énergies renouvelables destinées à la production...
Site :
http://licence-pro-eger.formation.univ-lorraine.f
K18 Pompe à chaleur à absorption au gaz | CoolingWays
K18 est la solution pour le chauffage de votre maison
Cette pompe à chaleur de haute qualité est une solution unique:
La K18 correspond aux exigences élevées de la nouvelle législation au niveau de l'efficacité énergétique, de l'utilisation rationnelle de l'énergie et de l'utilisation de l'énergie renouvelable.
Cette appareil versatile est adapté aussi bien pour la nouvelle...
Site :
http://k18.be
Qu’est-ce que l’énergie verte ? | Bruxelles Environnement
L'énergie verte
Qu'est-ce que l'énergie verte ?
Pour répondre aux enjeux énergétiques et climatiques, il nous faut repenser notre façon de produire de l'électricité, de la chaleur, de la fraîcheur et de l'eau chaude. Or les rayons du soleil, la force du vent, la chaleur de la terre et l'utilisation de matières organiques sont des sources d'énergie inépuisables et très peu polluantes....
Date: 2017-11-25 13:10:01
Site :
http://www.environnement.brussels
MAITRISE DE L’ÉNERGIE - Ingénierie Conseil, Fluides et ...
CONTACT
MAITRISE DE L'ÉNERGIE
La sobriété énergétique consiste à considérer que l'énergie la moins chère et la moins polluante étant celle que l'on n'utilise pas. L'optimisation énergétique commence forcément par une réduction des besoins.
La maitrise de l'énergie se fonde sur l'efficacité énergétique, c'est-à-dire réduire la quantité d'énergie nécessaire pour un même...
Site :
http://www.obiose.com
Thèmes liés : utilisation rationnelle de l'energie dans le batiment / maitrise de l energie et energies renouvelables / utilisation rationnelle de l'energie formation / utilisation rationnelle de l'energie electrique / formation maitrise de l energie
Licence Professionnelle Spécialité Éco Conception Énergie ...
Licence Professionnelle Spécialité Éco Conception Énergie Environnement (EC-2E) Parcours Éco-Gestion des Énergies Renouvelables Énergie électrique-Environnement (EGER)
Objectifs de la formation
Cette formation est particulièrement dédiée aux métiers des secteurs industriels relevant du domaine de l'énergie électrique : production, consommation et gestion durable de l'énergie...
Site :
http://fst.univ-lorraine.fr
Assemblée nationale - Energie : déclaration du ...
Garantie d'origine des énergies renouvelables électriques.
Articles 10 et 11
Articles 12 et 13
Équilibre et qualité des réseaux de transport et de distribution.
Principaux amendements adoptés par la commission :
Article 1er
Objectifs principaux de la politique énergétique française (rapporteur).
Articles additionnels après l'article 1er
Axes de la...
Opération 2 : Utilisation rationnelle de l’énergie dans ...
Axe A1 > Opération 2 : Utilisation rationnelle de l'énergie dans les bâtiments et les systèmes, intégration des énergies renouvelables
Contexte
En ce début de siècle, la maîtrise de l'énergie constitue un objectif primordial pour l'avenir. On peut constater que sous certains aspects, on se retrouve dans la configuration des années 1980 où l'on a vu les premiers chocs pétroliers. Les...
Date: 2017-11-25 15:42:38
Site :
http://lasie.univ-larochelle.fr
Utilisation des énergies renouvelables - EDF
Utilisation des énergies renouvelables
Evaluation et maîtrise du vieillissement industriel - EDF R&D
Livre (chapitre d' un livre) Chap4. Caractérisation du site et collecte des données (186 p.) BENOIT M. et 12 contributeurs européens Environnement et énergies renouvelables, LNHE (Laboratoire National de Hydraulique et Environnement) ,Hydraulique fluviale et maritime 01/01/2009 Guide...
Site :
http://siteindex.edf.com
Green974 / Parole aux étudiants : Maitrise de l'énergie et ...
Parole aux étudiants : Maitrise de l'énergie et énergies renouvelables ? A la Réunion ?
Comme vous l'avez souvent entendu ces dernières années, notre planète puise maintenant dans ses dernières réserves d'énergie. En effet, les énergies fossiles telles que le pétrole ou encore les gaz naturels et le charbon se font rares. Or, elles représentent 90% de la production commerciale...
Site :
http://www.green974.com
Energie : L'utilisation rationnelle de l'énergie dans les ...
L'utilisation rationnelle de l'énergie dans les bâtiments
Marianne Duquesne - Dernière mise à jour: Novembre 2016
Téléchargez cette fiche au format PDF et mettez à jour votre classeur
En ne tenant pas compte des transports générés, le chauffage des bâtiments constitue 51 % des consommations énergétiques du secteur tertiaire, et l'éclairage 20 %. De plus, depuis 1990,...
Site :
http://www.uvcw.be
Hydrogène propre grâce à l'énergie solaire
Vous êtes ici > accueil > Développement durable > Energie solaire > Hydrogène propre grâce à l\'énergie solaire
Hydrogène propre grâce à l'énergie solaire
Mis à jour le 13/12/2012
L'hydrogène est l'atome le plus répandu de l'univers, mais il n'existe pas à l'état pur et il faut le fabriquer avant l'utiliser. Ainsi, l'hydrogène n'est pas une source d'énergie mais un...
Site :
http://outilssolaires.com
Guadeloupe : un potentiel en énergies renouvelables sous ...
Envoyer par e-mail
(© Fwed) Végétation des flancs de la Soufrière
La Guadeloupe est très dépendante de l'extérieur pour son approvisionnement et sa production énergétiques, qui reposent principalement sur des importations de produits pétroliers (près de 700.000 tonnes par an, dont un tiers est destiné à la production d'électricité). Les énergies renouvelables contribuent pour...
Evolution du prix de l’énergie : l'électricité
Evolution du prix de l'énergie : l'électricité (épisode 3/3) par Philippe Dresto de l'Observatoire National du Bâtiment (ONTS BTP)
Evolution du prix de l'énergie : l'électricité
Perspectives énergétiques : boule de cristal ou réalité scientifique ? - volet énergie électrique
Dernier volet de notre saga sur les prix de l'énergie, cette semaine le blog de la rénovation propose...
FAQ La réponse à toutes vos questions fréquentes
Mon compteur tourne à l'envers, est-ce normal ?
Oui, grâce à l'énergie produite par votre installation photovoltaïque, votre compteur tourne à l'envers.
Depuis le 21 mai 2011, date d'entrée en vigueur du nouveau règlement technique distribution, la compensation (compteur qui tourner à l'envers) s'applique uniquement pour les installations dont la puissance est inférieure ou égale à 10...
Site :
http://www.mega.be
Comment calculer l'impact environnemental des énergies ...
Comment calculer l'impact environnemental des énergies renouvelables?
L'essor des renouvelables depuis le début des années 2000 devrait se poursuivre et s'amplifier dans les décennies à venir. Elles modifieront substantiellement le bouquet électrique du futur et on espère qu'elles limiteront les impacts environnementaux associés à la production d'électricité. Il est donc indispensable...
Velta
Avec un radiateur, on sent bien la chaleur. Qu'en est-il avec le plancher chauffant ?
Un plancher chauffant / rafraîchissant (PCR) Velta agit comme un radiateur de très grande dimension, qui diffuse une chaleur douce et continue sur toute la surface de la pièce : plus de zone froide ni de chaleur excessive ; où que vous soyez la répartition de la chaleur est parfaite ; entre le sol et la...
Date: 2017-11-25 10:22:14
Site :
http://www.velta.fr
Eau chaude solaire | guadeloupe-energie.gp
Eau chaude solaire
La promotion de l'eau chaude solaire, une priorité de la politique énergétique régionale
L'eau chaude sanitaire constitue le principal poste de consommation d'électricité en Guadeloupe après la climatisation. Le PRERURE, document cadre de la politique régionale en matière d'énergies renouvelables et d'utilisation rationnelle de l'énergie, montre que la production...
Quelle source d'énergie pour la voiture électrique
Compromise par la catastrophe de Fukushima, l'électricité nucléaire à destination de l'automobile reste beaucoup plus propre que celle émanant des centrales classiques.
Plus de 700 millions de voitures circulent aujourd'hui sur la planète. Elles sont responsables de 12 à 14 % des émissions de CO2 . On serait tenté de dire «seulement». L'ennui, c'est que le parc automobile mondial...
Site :
http://www.lefigaro.fr
Chaudière biomasse (bois, céréales, granulés ...
Suivant la distance entre la chaudière et le stockage, on utilise une extraction par convoyeur à vis ou un système d'aspiration ( jusqu'à 20 m ).
Vis d'alimentation sans fin
Présentation de l'alternative la plus adaptable pour le chauffage d'un habitat individuel à base de pellets ou granulés de bois.
L'eau chaude sanitaire
Comme les autres chaudières, l'eau chaude sanitaire peut être...
Date: 2017-10-17 17:11:22
Site :
http://www.leguideduchauffage.com
Déploiement compteur linky - La concession - SDE54
Les compteurs communicants vont-ils permettre de faire des économies d'énergie ?
economiser l'électricité grâce à l'interprétation des consommations mesurées par Linky
Linky est un compteur qui mesure l'énergie consommée, le seul fait de remplacer le compteur actuel ne générera pas d'économies.
C'est le suivi des consommations et la visualisation de la courbe de charge qui...
Site :
http://www.sde54.fr
Subventions - Services industriels de Delémont
Les SID > Politique énergétique > Subventions
Subventions
Les SID encouragent les investissements qui visent à une utilisation rationnelle de l'énergie. Différentes actions sont menées afin de promouvoir la production et l'utilisation de ressources respectant l'environnement, ou pour la mise en oeuvre de projet de diminution de la consommation énergétique.
Capteurs solaires...
Site :
http://www.sid-delemont.ch
Delémont subventionne les panneaux solaires thermiques ...
Les SID > Actualités > Delémont.ch
Delémont subventionne les panneaux solaires thermiques
Le Département de l'énergie et des eaux encourage les investissements dans le domaine des énergies renouvelables. Une subvention sera octroyée lors de l'installation de panneaux solaires thermiques destinés à la production d'eau chaude. Une réduction d'environ 50 tonnes de CO2 par an pourra être...
Site :
http://www.sid-delemont.ch
Tout savoir sur le bois énergie - Bois de chauffage
Intérêt écologique
Les plantes absorbent le gaz carbonique et renouvellent le stock d'oxygène de notre atmosphère. Par le mécanisme de la photosynthèse, elles fabriquent des hydrates de carbone, constituant principal des matières végétales. C'est pourquoi, il est d'usage de considérer que le carbone rejeté lors de la combustion de biomasse est neutre à l'échelle planétaire. Si...
Date: 2017-09-30 06:46:07
Site :
http://www.bouilleur.fr
Service et assistance | RADSON
"Recommandations pour la bonne utilisation de radiateurs en tôle d'acier"
Le texte ci-dessous fournit des conseils importants et précieux pour une bonne utilisation des radiateurs en tôle d'acier afin de prévenir au maximum les dommages.
AVANT-PROPOS
En raison des progrès techniques, de l'augmentation de la demande, des considérations esthétiques, de la hausse des coûts salariaux et de la...
Site :
http://www.radson.com
Chauffage - énergie renouvelable Montpellier : Mairie.com
6, RUE SAINT EXUPERY
34430 - Saint-Jean-de-Védas
SUN'ACTIV habitat. Le groupe SUN'ACTIV HABITAT au capital de 50 000 euros est présent depuis plus de 5 ans dans le Sud de la France et nous sommes spécialisés dans le domaine des énergies renouvelables (pompes à chaleur, climatisation, photovoltaïque en auto-consommation, isolation des combles), ainsi que dans l'éco habitat. Nous...
Site :
http://www.mairie.com
Université de Nantes - IUT Nantes - DUT Génie thermique et ...
Service Formation continue de l'IUT de Nantes : Secrétariat fciutnantes@univ-nantes.fr
Détails
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Présentation
Qu'elle soit thermique, frigorifique, mécanique, électrique, chimique, nouvelle et/ou renouvelable, l'énergie est présente partout : centrales thermiques, parcs éoliens, climatisation et ventilation des bâtiments,...
Site :
http://www.iutnantes.univ-nantes.fr
UTILISATION RATIONNELLE DE L ÉNERGIE DANS LES SERRES - PDF
UTILISATION RATIONNELLE DE L ÉNERGIE DANS LES SERRES Situation technico-économique en 2005 et leviers d action actuels et futurs Synthèse Mars 2007 Étude réalisée pour le compte de l ADEME par le Ctifl, l Astredhor et l INH Ariane Grisey (Responsable Projet Ctifl) Fabien Pommier (Ctifl) Nina Chantry (Responsable Projet Astredhor) Joséphine Piasentin (Astredhor) Gérard Chassériaux (INH)...
Site :
http://docplayer.fr
UTILISATION RATIONNELLE DE L ÉNERGIE DANS LES BATIMENTS D ...
UTILISATION RATIONNELLE DE L ÉNERGIE DANS LES BATIMENTS D ELEVAGE Situation technico-économique en 2005 et leviers d action actuels et futurs Rapport complet Mars 2007 Étude réalisée pour le compte de l ADEME par l IFIP Institut du porc, l ITAVI Institut technique avicole, l Institut de l Elevage et les Chambres d agriculture de Bretagne et des Pays de la Loire - David BARTOLOMEU...
Site :
http://docplayer.fr
Tarification de l'électricité — Wikipédia
Facteurs influant la tarification[ modifier | modifier le code ]
Les tarifs de l'électricité sont influencés par des facteurs de divers ordres. On peut les regrouper selon le niveau de disponibilité des ressources, les technologies de production, la configuration du réseau électrique ou encore la configuration socio-économique du pays. Cependant, le coût de l'énergie étant un facteur...
Date: 2017-11-23 09:22:44
Site :
https://fr.wikipedia.org
Le Directeur de la Société de Gestion de l'Energie de ...
30-04-2014 16:10 - Le Directeur de la Société de Gestion de l'Energie de Manantali (SOGEM) dans un entretien avec alhassad.net :
« Nous avons rétabli la confiance avec lesbailleurs de fonds et nous travaillons sur l'interconnexion électrique des Etats de la sous- région ».
L'ingénieur Cheikh Ould Abdallahi Ould Bedda, Directeur Général de la Société de Gestion de l'Energie de...
Site :
http://www.cridem.org
Administration communale — Site de la Ville de Liège
Administration communale : communication, aide à la gestion et contrôle, service informatique, relations internationales, protocole, indicateur général et expédition, service approvisionnement et vêtements de travail et de sécurité, archives et documentation, centre d'impression et de microfilmage, SIPPT, le Secrétariat Collège-Conseil et le service juridique ainsi qu'actuellement les...
Site :
http://www.liege.be
EUR-Lex - 32012L0027 - EN - EUR-Lex
Journal officiel de l'Union européenne
L 315/1
DIRECTIVE 2012/27/UE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL
du 25 octobre 2012
relative à l'efficacité énergétique, modifiant les directives 2009/125/CE et 2010/30/UE et abrogeant les directives 2004/8/CE et 2006/32/CE
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
LE PARLEMENT EUROPÉEN ET LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le...
Site :
http://eur-lex.europa.eu
Application du photovoltaïque - Swissolar
Suche öffnen
Application du photovoltaïque
Deux applications sont possibles. Les installations raccordées au réseau sont connectées au réseau électrique publique, tandis que les installations en îlot sont des installations autonomes qui produisent du courant destiné à la propre consommation.
Installations raccordées au réseau électrique
La plupart des installations photovoltaïques...
Date: 2016-09-23 07:24:13
Site :
http://www.swissolar.ch
Ouverture des marchés de l'énergie - Guide pratique - PDF
il y a 2 ans
Total affichages :
Transcription
1 Ouverture des marchés de l'énergie - Guide pratique Pourquoi et comment les collectivités locales doivent-elles intégrer l efficacité énergétique et les énergies renouvelables dans leurs achats d énergie et de services associés.
2 Maître d Ouvrage : ADEME Comité de pilotage : ADEME Frédéric Rosenstein Dominique Fourtune Joël Thalineau...
Site :
http://docplayer.fr
EUR-Lex - 52014XC0628(01) - EN - EUR-Lex
INTRODUCTION
(1)
Afin d'éviter que les aides d'État ne faussent la concurrence dans le marché intérieur et n'affectent les échanges entre États membres d'une manière contraire à l'intérêt commun, l'article 107, paragraphe 1, du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne (le «traité») énonce le principe d'interdiction des aides d'État. Dans certains cas, cependant, ces...
Site :
http://eur-lex.europa.eu
N° 3477.- Rapport de M. Christian Kert, au nom de l ...
*si toutes les conditions de pose en souterrain sont favorables :
terrain meuble, pas de passage en sous-_uvre
Le budget 2001 de RTE est de 25 MF et devrait être maintenu à ce niveau dans les prochaines années.
1.2.1. - en Haute Tension
La France (390/00) n'a pas un réseau HT très enfoui (63 et 90 kV pour la France), bien qu'ayant choisi très tôt avant les autres pays la technologie de...
Chaudière Pellet ETA "Pellets Unit" 7 à 15 kW - Qualité ...
Accueil / Chaudière à pellet / Chaudière Pellet ETA "Pellets Unit" 7 à 15 kW
Chaudière Pellet ETA "Pellets Unit" 7 à 15 kW
Chaudière Pellet ETA "Pellets Unit" 7 à 15 kW
admin
Chaudière pellet idéale pour les habitations.
Idéal en remplacement de votre chauffage à mazout ou gaz, tout en conservant vos radiateurs.
Service Technique Pro et Complet. Retour sur investissement garanti,...
Date: 2017-10-09 15:54:12
Site :
https://www.chaudiere-pellet.be
MON PANNEAU SOLAIRE - Autoconstruction, montage pour ...
Recevoir une doc.
Guide d'installation
Pour obtenir la meilleure satisfaction d'un toit solaire, il ne faut pas le considérer comme un simple équipement posé n'importe où, mais comme la pièce maîtresse d'une approche globale visant à diminuer la pression sur l'environnement de la consommation - et donc de la production - d'électricité, devant aussi être harmonieusement intégrée dans...
Politiques publiques pour réduire la pollution de l’air ...
Arrêté du 10 mai 2017 publié au JO du 11 mai 2017.pdf (pdf - 2.27 Mo)
Mesures réglementaires, fiscales et incitatives
Les mesures réglementaires : il existe, depuis plusieurs décennies, des réglementations destinées à réduire les sources de pollution dans les différents secteurs d'activité. Il s'agit souvent de la transposition de textes européens en ce qui concerne :
la...
Bienvenue sur le Blog Le VORTEX de la Richesse basé sur ...
Bienvenue sur le Blog Le VORTEX de la Richesse basé sur les enseignements de la Loi d'Attraction
Le mot VORTEX fait référence à une énergie VORTEX et par cela nous parlons vraiment de la Loi de l'Attraction répondant aux vibrations et une sorte de "momentum" d'énergie que vous ressentez de celui-ci. - Abraham-Hicks
VOUS ÊTES SUR LE BLOG D'AUDREY BÉRUBÉ, PRATICIENNE CERTIFIÉE DE LA LOI...
Date: 2017-11-19 15:51:12
Site :
http://www.vortex-richesse-abe.com
La SENELEC partage l'apport énergétique de l'OMVS au ...
La contribution de l'Organisation pour la mise en valeur du fleuve Sénégal (OMVS) dans la fourniture de l'énergie au Sénégal s'est améliorée avec la réalisation d'ouvrages de seconde génération, a souligné, mardi à Saint-Louis, le chef du service dispatching de la SENELEC, Idrissa Traoré.
M. Traoré à cité à cet effet la centrale hydro-électrique de basse chute de Félou, au...
Site :
https://www.koldanews.com
Thèmes liés : historique de l'energie electrique / gestion de l energie electrique / utilisation rationnelle de l'energie electrique / utiliser l energie de l eau / production de l'energie electrique
Puissance dans les circuits alternatifs - epsic.ch
Puissance dans les circuits alternatifs
Les industriels, principaux consommateurs sur le réseau 50 [Hz], ont en majorité des récepteurs électromagnétiques (bobines, moteurs, tubes fluorescents).
Ces récepteurs sont de types résisto-inductifs, ils induisent un déphasage entre le courant I et la tension U.
Si nous voulons mesurer la puissance absorbée par les récepteurs, nous pouvons...
Date: 2000-12-17 09:24:50
Site :
http://www.epsic.ch
Directive n° 97/23/CE du 29 mai 1997 relative au ...
Directive n° 97/23/CE du 29 mai 1997 relative au rapprochement des législations des États membres concernant les équipements sous pression
( JOCE n° L 181 du 9 juillet 1997)
- 1er juin 2015 pour son article 9
- 19 juillet 2016 pour la totalité du texte.
Le Parlement Européen et le Conseil de l'Union Européenne,
Vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son...
Date: 2017-11-27 10:01:57
Site :
https://aida.ineris.fr
ACHETER un BATEAU NEUF ou d'OCCASION
Acheter avant tout le bateau qui vous convient
Le plus important avant d'acheter son bateau est de se poser un certain nombre de question :
- Est-ce pour une utilisation saisonnière ou pour y vivre ? et à combien ?
- Désirez-vous manger, dormir à bord et à combien ?
- Recherchez-vous un certain espace et confort à bord ?
- Serez-vous capable de naviguer tout(e) seul(e), ou aurez-vous besoin...
Site :
http://seme.cer.free.fr
Réfrigération du lait à la ferme et organisation des ...
332. Cas du lait refroidi en couche mince
Après avoir recueilli dans des bidons le lait venant du refroidisseur, on utilise l'une des méthodes de conservation décrites précédemment. La multiplication microbienne est généralement moins forte en raison du plus rapide abaissement de la température que permet le ruissellement.
En règle générale la conservation du lait préalablement...
Site :
http://www.fao.org
Sipperec - Groupement de commandes achat électricité et ...
/ Groupement de commandes achat électricité et maîtrise de l'énergie
Maîtrise de l'énergie
Groupement de Commandes achat électricité et maîtrise de l'énergie
Objectif : aider les collectivités et les établissements publics à maîtriser leurs consommations et leurs coûts relatifs à l'énergie et mettre en place des actions destinées à améliorer la performance énergétique de...
Site :
http://www.sipperec.fr
Quelle alternative à la hausse des prix du courant ...
La hausse du prix de la distribution du courant électrique qui frappe les entreprises risquerait de créer une véritable inflation ? En cherchant à sauver une entreprise qui souffre de la mauvaise gestion, les économistes qui ont suggéré cette mesure pour sauver la Nigelec se sont mal inspirés.
La Nigelec est une société d'État qui jouissait du monopole de la vente du courant...
Site :
http://www.tamtaminfo.com
Thèmes liés : distribution de l'energie electrique cours / systeme d economie d energie electrique / prix de l energie electrique / cours energie electrique / distribution de l'energie electrique
DIRECTIVE DU 19 DECEMBRE 1996 SUR LA LIBERALISATION DU ...
31996L0092
Directive 96/92/CE du parlement européen et du conseil du 19 décembre 1996 concernant des règles communes pour le marché intérieur de l'électricité
Journal officiel n° L 027 du 30/01/1997 p. 0020 - 0029
DIRECTIVE 96/92/CE DU PARLEMENT EUROP�?EN ET DU CONSEIL du 19 décembre 1996 concernant des règles communes pour le marché intérieur de l'électricité
LE PARLEMENT...
Date: 2003-05-26 00:00:00
Site :
http://lexinter.net
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Article 1.1er . Définitions
§ 1er. Pour l'application du présent arrêté, on entend par :
1° " liste de déchets " : la liste de déchets visée par l'article 10 de l'ordonnance du 14 juin 2012 relative aux déchets ;
2° " transport " : l'ensemble des opérations de chargement, de déchargement et de déplacement des déchets d'un endroit à un autre ;
3° " contrat de...